- Accueil
- Mentions légales
Mentions légales
Mentions légales
- Informations légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, voici nos informations légales :
Société :
SEIFEL SAS
8 rue Claude Chapel
35418 SAINT-MALO cedex
RCS : 332108331 Saint Malo
SAS au capital social de 6 025 000 €
Tel : 02 99 21 51 70
Site édité par :
SEIFEL SAS
8 rue Claude Chapel
35418 SAINT-MALO cedex
Directeur de la Publication :
Nom : Etienne LAUDE
Fonction : Directeur Général
Hébergement :
3c-evolution
21, avenue du Granier
38240 Meylan
Serveurs dans un Datacenter à Roubaix (OVH)
Conception du site
3c-evolution
21, avenue du Granier
38240 Meylan
www.3c-e.com
- Limitation de responsabilité
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
L'utilisateur du site internet http://www.seifel.fr/reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L'utilisateur du site internet http://www.seifel.fr/reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
SEIFEL met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par SEIFEL le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.
SEIFEL ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
- Informatique et Libertés
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés(www.cnil.fr) N°2067088.
Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web http://www.seifel.fr/ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à SEIFEL, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de SEIFEL par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à :
SEIFEL SAS
8 rue Claude Chapel – CS 51865
35418 SAINT-MALO cedex
ou par l'intermédiaire de notre Formulaire de contact.
- Cookies
Le Site fonctionne via l’implémentation de « cookie ». Un cookie ne permet pas l’identification de l’Utilisateur. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’Utilisateur sur le Site qui pourront être lues lors de ses visites ultérieures.
L’Utilisateur peut s’opposer à leur mise en place en suivant la procédure indiquée sur son navigateur. L’Utilisation du Site pourrait toutefois se révéler altérée, voire impossible.
- Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de SEIFEL Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de SEIFEL est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont SEIFELest producteur.
Les marques de SEIFELet de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de SEIFEL est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
SEIFEL ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site http://www.seifel.fr/est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.